Mentions légales

Publication

Le présent site est édité et géré par :

Roquefort la Bédoule
Hôtel de ville
13830 Roquefort la Bédoule

Conception, réalisation et hébergement du site

Answeb SAS - http://www.answeb.net

Droits de propriété intellectuelle

Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Roquefort la Bédoule. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l'entière propriété de Roquefort la Bédoule. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Liens hypertextes avec des sites tiers

Roquefort la Bédoule n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre Roquefort la Bédoule et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par Roquefort la Bédoule.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site

Roquefort la Bédoule se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

• Haut de page
• Imprimer