Séance du 17 décembre 2025

• Délib 44_2025 Fixation de la durée d’amortissement et neutralisation budgétaire de l’attribution de compensation d’investissement
• Délib 45_2025 Contribution exceptionnelle volontaire pour le SDIS 13
• Délib 46_2025 Avenant N°1 à la convention de mandat avec la SOLEAM pour la construction d’un groupe scolaire de 16 classes (annexe)
• Délib 47_2025 Renouvellement de la convention d’adhésion au pôle santé du centre de gestion des Bouches-du-Rhône (annexe)
• Délib 48_2025 Instauration de la participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé et complémentaire prévoyance des agents dans le cadre de la labellisation
• Délib 49_2025 Actualisation du Régime Indemnitaire en fonction des évolutions règlementaires
• Délib 50_2025 Modification du tableau des emplois permanents (annexe)
• Délib 51_2025 Règlement intérieur du Cyclo Express (annexe)
• Délib 52_2025 Convention d’objectifs et de financement « subvention séjours de vacances » et son addendum (annexe)
• Délib 53_2025 Convention de mise à disposition d’une patinoire entre les communes de Gémenos et Roquefort-la Bédoule (annexe)
• Délib 54_2025 Approbation du tracé de la Traversée Verte du 13 (TV13) (annexe)
• Procès-verbal

Séance du 24 septembre 2025

• Délib 36_2025 Création de deux postes d’ASVP 
• Délib 37_2025 Attribution de subvention exceptionnelle à une association 
• Délib 38_2025 Attribution d’un soutien financier pour participation d’un Bédoulen au championnat du monde de bodybuilding 
• Délib 39_2025 Renouvellement de la convention avec Provence en Scène (annexe)
• Délib 40_2025 Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences (annexe)
• Délib 41_2025 Participation financière de la commune de Carnoux aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Roquefort-La Bédoule (annexe)
• Délib 42_2025 Participation financière de la commune de Cassis aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Roquefort-La Bédoule (annexe)
• Délib 43_2025 Autorisation de souscription d’un emprunt auprès de La Banque Postale (annexe)
• Procès-verbal

Séance du 26 juin 2025

• Délib 20.2025 Modification du tableau du Conseil Municipal
• Délib 21.2025 Convention relative à l’organisation des transports scolaires entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les Communes membres de la Métropole - Convention
• Délib 22.2025 Participation financière de la commune aux transports scolaires des étudiants, stagiaires de la formation professionnelle, apprentis ou service civique de moins de 26 ans
• Délib 23.2025 Choix du mode de gestion du service public de restauration municipale - Projet
• Délib 24.2025 Délégation de Service Public : Rapport annuel technique et financier du titulaire de la concession du service public de restauration collective - Rapport
• Délib 25.2025 Actualisation du règlement intérieur du multi accueil municipal (crèche le cabanon des Pitchouns) - Règlement intérieur
• Délib 26.2025 Actualisation du règlement intérieur des Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Règlement intérieur
• Délib 27.2025 Conventions bipartites d’objectifs et de financement à la Convention d’Objectif et de Gestion avec la CAF 2023-2027 « Bonus Territoire » et complément inclusif des ALSH « Périscolaire », « Extrascolaire » et « Accueils Adolescents » - Conventions
• Délib 28.2025 Approbation de la convention cadre habitat à caractère multisites métropolitaine n°2 conclue avec l'Etablissement Public Foncier et de la convention Habitat subséquente a la convention cadre à destination des communes de la Métropole - Convention
• Délib 29.2025 Convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Roquefort-La-Bédoule au titre de l’éclairage public de la Commune de Roquefort-La-Bédoule - Convention
• Délib 30.2025 Renouvellement de la convention, avec la Métropole, relative à la redevance spéciale spécifique aux déchets communaux - Convention
• Délib 31.2025 convention, avec la Métropole, relative au reversement des soutiens des éco-organismes ALCOME et CITEO au titre de la mise en œuvre du plan de lutte contre les déchets abandonnés (PLDA) - Convention
• Délib 32.2025 Modification de l’emploi permanent d’animateur/trice de bibliothèque - Tableau des effectifs
• Délib 33.2025 Application du « bonus attractivité » aux agents publics du secteur de la petite enfance
• Délib 34.2025 Modification du poste de responsable de l’administration générale
• Délib 35.2025 Modification de la délibération n°73_2024 du 5 décembre 2024 portant mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des policiers municipaux
• Procès-verbal

Séance du 28 mars 2025

• Délib 09_2025 Recrutement d’un vacataire pour la formation des policiers municipaux
• Délib 10_2025 Convention d’adhésion au groupement de commandes de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l’acquisition de fournitures et services en matière de prévention et protection des risques - Convention
• Délib 11_2025 Budget de la commune - Approbation du Compte Financier Unique 2024 - CFU
• Délib 12_2025 Affectation du résultat de l’exercice 2024
• Délib 13_2025 Vote du Budget Primitif 2025 - BP
• Délib 14_2025 Référentiel M 57/Application de la fongibilité des crédits 2025
• Délib 15_2025 Fixation des taux de la fiscalité locale 2025
• Délib 16_2025 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et au CCAS - Exercice 2025 
• Délib 17_2025 Attribution de subventions exceptionnelles
• Délib 18_2025 Participation financière de la commune aux écoles privées de Cassis, Carnoux-en-Provence et Aubagne - Exercice 2025 
• Délib 19_2025 Dénomination du bâtiment du CCAS « Centre Communal d’Action Sociale Mireille GEBELIN »
• Procès-verbal

 Séance du 29 janvier 2025

• Délib 01_2025 Rapport d’orientations budgétaires, ROB
• Délib 02_2025 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2025,
• Délib 03_2025 Modification du tableau des emplois permanents,
• Délib 04_2025 Création et recrutement des contrats d’engagement éducatif/Année 2025,
• Délib 05_2025 Recrutement des emplois permanents et non permanents,
• Délib 06_2025 Actualisation du régime indemnitaire,
• Délib 07_2025 Approbation d'une convention portant ouverture des ateliers métropolitains au bénéfice des agents des communes-membres de la Métropole Aix-Marseille-Provence, annexe,
• Délib 08_2025 Convention d’accompagnement entre la ville de Roquefort-la Bédoule et l’Agence Locale de l’Energie et du Climat de la Métropole Marseillaise, avec le soutien financier de la Métropole Aix-Marseille-Provence, annexe.
• Procès-verbal 

Séance du 4 décembre 2024

• Délib 57_2024 Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’une démission,
• Délib 58_2024 Maintien ou non dans ses fonctions d’adjoint au Maire de Monsieur Jean-Nicolas BECUE après le retrait de ses délégations par arrêté du Maire,
• Délib 59_2024 Suppression ou pas d’un poste d’adjoint devenu vacant,
• Délib 60_2024 Apurement des comptes de subvention par le haut du bilan,
• Délib 61_2024 Fixation de la durée d’amortissement et neutralisation budgétaire de l’attribution de compensation d’investissement,
• Délib 62_2024 Convention sur les échanges d’informations entre le Parquet et les Maires et sur les modalités de coopération dans le cadre de la justice de proximité, de la prévention de la délinquance et de la récidive,
• Délib 63_2024 Approbation du rapport d’activité annuel 2023 de la Métropole - Annexe,
• Délib 64_2024 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille Provence - Annexe,
• Délib 65_2024 Conventions de servitudes consenties à ENEDIS - Annexe,
• Délib 66_2024 Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences - Annexe,
• Délib 67_2024 Signature de baux commerciaux avec les commerçants des « 4 chemins » - Annexe,
• Délib 68_2024 Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle AH 29 du domaine public Communal - Annexe,
• Délib 69_2024 Avenants à la Convention d’Objectif et de Gestion avec la CAF 2023-2027 « Bonus Territoire » - Subventions de Fonctionnement concernant le bonus Territoire BAFA / BAFD / SEJOURS - Annexe,
• Délib 70_2024 Convention annuelle et occasionnelle de prêt locaux communaux et de structures municipales, annexes et grille tarifaire - Annexe 1- Annexe 2,
• Délib 71_2024 Approbation du règlement intérieur du stade municipal Baou Redon - Annexe,
• Délib 72_2024 Organisation de la Biennale « Le vin en toute transparence » les 7 et 8 juin 2025 à Roquefort-la Bédoule : Tarification des emplacements forains,
• Délib 73_2024 Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des policiers municipaux,
• Délib 74_2024 Validation de l’Avant-Projet Définitif de construction de l’école - Annexe.

Séance du 16 octobre 2024

• Délib 43_2024 Modification du tableau des emplois permanents -  Annexe,
• Délib 44_2024 Recrutement d’un vacataire,
• Délib 45_2024 Instauration de l’allocation aux parents d’enfants handicapés (APEH) de moins de 20 ans,
• Délib 46_2024 Régularisation vers le haut du bilan,
• Délib 47_2024 M57 Fongibilité des crédits : virement de crédits de chapitre à chapitre/Section d’Investissement,
• Délib 48_2024 Actualisation du règlement intérieur ALSH – Garderie - règlement intérieur,
• Délib 49_2024 Avenants à la convention d’objectif et de financement avec la CAF BONUS « Territoire CTG » pour les ALSH périscolaires, extrascolaires et Adolescents - Annexes
• Délib 50_2024 Projet Educatif du Territoire (PEdT) et plan mercredi - 2024-2027 - Annexe
• Délib 51_2024 Convention - organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs dans une école publique – Inspection de l’Education Nationale (IEN) - Convention
• Délib 52_2024 Actualisation règlement intérieur Bibliothèque Municipale « Jean d’Ormesson » - Règlement intérieur
• Delib 53_2024 Convention de mise à disposition d’une patinoire entre les communes de Gémenos et Roquefort-la Bédoule - Convention
• Délib 54_2024 Actualisation de l’assiette foncière de la forêt communale relevant du régime forestier, 
• Délib 55_2024 Coupes de bois en forêt communale - Etat d’assiette des coupes de bois dans la forêt de Roquefort-la Bédoule pour l’année 2025 - Plan
• Délib 56_2024 Convention Métropole d’Aix-Marseille-Provence – Prestation de délégué à la protection des données (DPO – Data Protection Officer) mutualisé - Annule et remplace la délibération 41_2024 - Convention
• Procès-verbal du 16 octobre 2024

Séance du 28 août 2024

• Délib 42_2024 Avenant n°6 au Contrat de Délégation de Service Public avec la société SODEXO - Avenant
• Procès-verbal du 28 août 2024

Séance du 10 juillet 2024

• Délib 33_2024 Annulation et remplacement de la délibération n°17-2024 portant sur la création et le recrutement des contrats d’engagement éducatif - Année 2024
• Délib 34_2024 Adhésion de la Commune à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture
• Délib 35_2024 Convention de partenariat culturel « Provence en scène » 2024 – 2025 - Annexe
• Délib 36_2024 Actualisation Règlement intérieur Accueils Collectifs de Mineurs - ACM - Annexe
• Délib 37_2024 Participation financière de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Carnoux pour les élèves fréquentant ses établissements scolaires et résidant à Roquefort-La Bédoule - Annexe
• Délib 38_2024 Participation financière de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Cassis pour les élèves fréquentant ses établissements scolaires et résidant à Roquefort-La Bédoule - Annexe
• Délib 39_2024 Avenant au Contrat de Délégation de Service Public avec la société SODEXO
• Délib 40_2024 Délégation de Service Public : rapport annuel technique et financier du titulaire de la concession du service public de restauration collective - Annexe
• Délib 41_2024 Convention Métropole d’Aix-Marseille-Provence – Prestation de délégué à la protection des données (DPO – Data Protection Officer) mutualisé - Annexe
• Procès-verbal du 10 juillet 2024

Séance du 24 avril 2024

• Délib 23_2024 Modification du tableau des emplois permanents de la commune - Annexe
• Délib 24_2024 Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections
• Délib 25_2024 Convention de partenariat avec le Conseil Départemental 13 pour l’amélioration de la prévention incendie dans les Bouches-du-Rhône - Convention 
• Délib 26_2024 Convention départementale relative aux relations entre les communes adhérentes à l’association départementale des comités communaux feux de forêt et des réserves communales de sécurité civile des Bouches-du-Rhône (AD CCFF / RCSC 13) et le service départemental d’incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13) - Convention
• Délib 27_2024 Convention avec l’entreprise sociale et solidaire Recyclivre - Convention
• Délib 28_2024 Convention pour l’accueil des EHPAD de la commune et de l’association BB Lou à la bibliothèque municipale Jean D’Ormesson - Convention EHAP - Convention BB Lou
• Délib 29_2024 Mandat spécial aux élus pour le séjour à Chianni (Italie) du Conseil Municipal des jeunes du Dimanche 28 avril au Jeudi 2 mai 2024
• Délib 30_2024 Convention avec l’Association des Amis et Cousins d’Ailleurs pour le déplacement du Conseil Municipal des Jeunes à Chianni (Italie) - Convention ACDA
• Délib 31_2024 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Amis et Cousins d’Ailleurs pour le voyage à Chianni (Italie)
• Délib 32_2024 Convention de mise à disposition de l’offre de service numérique entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Roquefort-la Bédoule - Convention
• Procès-verbal du 24 avril 2024

Séance du 5 avril 2024

• Délib 05_2024 Bail commercial dérogatoire avec la Caisse d’Epargne pour l’installation d’une agence bancaire 
• Délib 06_2024 Adhésion aux Communes Forestières des Bouches-du-Rhône 
• Délib 07_2024 Adhésion à la Fondation du Patrimoine – Année 2024
• Délib 08_2024 Adhésion au Plan d’Accélération pour la Transition Ecologique PACTE 2023-2028 - Convention 
• Délib 09_2024 Adhésion à l’Association des petites villes de France
• Délib 10_2024 Renouvellement de la convention avec le Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) pour l’organisation de consultations juridiques gratuites - Convention
• Délib 11_2024 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes proposé par le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône (CDG13) - Convention - Certificat
• Délib 12_2024 Approbation du rapport d’activité annuel 2022 de la METROPOLE - Rapport
• Délib 13_2024 Approbation du dispositif d'accompagnement des communes sur la gestion des déchets communaux - Approbation d'une convention cadre et des tarifs afférents - Convention
• Délib 14_2024 Approbation de l’adhésion de la commune de Roquefort-La Bédoule au groupement de commande en vue de la passation d’un accord cadre à bons de commande de fourniture de papier à reprographier - Convention
• Délib 15_2024 Conventions de servitudes ENEDIS - Convention - Convention
• Délib 16_2024 Modification n°3 du Plan Local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Marseille Provence – Avis du Conseil Municipal avant approbation
• Délib 17_2024 Contrats d’engagement éducatifs
• Délib 18_2024 Prime pouvoir d’achat du personnel municipal
• Délib 19_2024 Budget de la commune - Approbation du Compte Financier Unique 2023 - CFU
• Délib 20_2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023
• Délib 21_2024 Vote du Budget Primitif 2024 - BP 
• Délib 22_2024 Attribution de subventions aux associations
• Procès-verbal du 5 avril 2023

Séance du 31 janvier 2024

• Délib 01_2024 Rapport d’Orientation Budgétaire préalable au Débat d’Orientation Budgétaire - Rapport d'orientation budgétaire
• Délib 02_2024 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2024
• Délib 03_2024 Fiscalité directe locale : fixation des taux
• Délib 04_2024 Autorisation de recrutement d’agents saisonniers

Séance du 27 décembre 2023

• Délib 62_2023 Approbation de l’instauration des attributions de compensation d’investissement (et régularisation des compensations transitoires pour l’éclairage entre 2019 et 2022)
• Procès-verbal du 27 décembre 2023

Séance du 5 décembre 2023

• Délib 48_2023 Mise en place de l’expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) - Convention
• Délib 49_2023 Rapport d’approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Roquefort-la-Bédoule et la Métropole Aix-Marseille-Provence - Avenant
• Délib 50_2023 Approbation des rapports d’évaluation des charges transférées - Rapport
• Délib 51_2023 Adoption du règlement intérieur du Comité Social Territorial de la ville de Roquefort-La Bédoule - Règlement
• Délib 52_2023 Renouvellement de la convention d’adhésion au pôle santé du centre de gestion des Bouches-du-Rhône - Convention
• Délib 53_2023 Signature d’une convention de réservation de logements sociaux et de gestion en flux - UNICIL - CDC
• Délib 54_2023 Convention de mise à disposition d’une patinoire entre les communes de Gémenos et Roquefort-la Bédoule - Convention
• Délib 55_2023 Autorisation de défrichement
• Délib 56_2023 Convention de prestation de service « aide à l’archivage » avec le centre de gestion des Bouches-du-Rhône - Convention
• Délib 57_2023 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille Provence - Rapport
• Délib 58_2023 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services public de l'eau potable et de l'assainissement - Rapport
• Délib 59_2023 Approbation du rapport annuel 2022 de la SOLEAM - Rapport
• Délib 60_2023 Convention servitude Enedis (délibération retirée en séance)
• Délib 61_2023 Dispositif « Aide à l’embellissement des façades et des paysages de Provence » : Attribution de subvention aux particuliers
• Procès-verbal du 5 décembre 2023

Séance du 27 septembre 2023

• Délib 35_2023 Modification du tableau des emplois - Création d’un emploi permanent
• Délib 36_2023 Approbation du règlement intérieur de la police municipale
• Délib 37_2023 Actualisation des règlements intérieurs des ACM (centre de loisirs accueil périscolaire et carrefour jeunes)
• Délib 38_2023 Convention locale pour l’organisation des activités physiques et sportives impliquant des intervenants extérieurs
• Délib 39_2023