Séance du 24 avril 2024

• Délib 23_2024 Modification du tableau des emplois permanents de la commune - Annexe
• Délib 24_2024 Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections
• Délib 25_2024 Convention de partenariat avec le Conseil Départemental 13 pour l’amélioration de la prévention incendie dans les Bouches-du-Rhône - Convention 
• Délib 26_2024 Convention départementale relative aux relations entre les communes adhérentes à l’association départementale des comités communaux feux de forêt et des réserves communales de sécurité civile des Bouches-du-Rhône (AD CCFF / RCSC 13) et le service départemental d’incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13) - Convention
• Délib 27_2024 Convention avec l’entreprise sociale et solidaire Recyclivre - Convention
• Délib 28_2024 Convention pour l’accueil des EHPAD de la commune et de l’association BB Lou à la bibliothèque municipale Jean D’Ormesson - Convention EHAP - Convention BB Lou
• Délib 29_2024 Mandat spécial aux élus pour le séjour à Chianni (Italie) du Conseil Municipal des jeunes du Dimanche 28 avril au Jeudi 2 mai 2024
• Délib 30_2024 Convention avec l’Association des Amis et Cousins d’Ailleurs pour le déplacement du Conseil Municipal des Jeunes à Chianni (Italie) - Convention ACDA
• Délib 31_2024 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Amis et Cousins d’Ailleurs pour le voyage à Chianni (Italie)
• Délib 32_2024 Convention de mise à disposition de l’offre de service numérique entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Roquefort-la Bédoule - Convention
• Procès-verbal du 24 avril 2024

Séance du 5 avril 2024

• Délib 05_2024 Bail commercial dérogatoire avec la Caisse d’Epargne pour l’installation d’une agence bancaire 
• Délib 06_2024 Adhésion aux Communes Forestières des Bouches-du-Rhône 
• Délib 07_2024 Adhésion à la Fondation du Patrimoine – Année 2024
• Délib 08_2024 Adhésion au Plan d’Accélération pour la Transition Ecologique PACTE 2023-2028 - Convention 
• Délib 09_2024 Adhésion à l’Association des petites villes de France
• Délib 10_2024 Renouvellement de la convention avec le Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) pour l’organisation de consultations juridiques gratuites - Convention
• Délib 11_2024 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes proposé par le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône (CDG13) - Convention - Certificat
• Délib 12_2024 Approbation du rapport d’activité annuel 2022 de la METROPOLE - Rapport
• Délib 13_2024 Approbation du dispositif d'accompagnement des communes sur la gestion des déchets communaux - Approbation d'une convention cadre et des tarifs afférents - Convention
• Délib 14_2024 Approbation de l’adhésion de la commune de Roquefort-La Bédoule au groupement de commande en vue de la passation d’un accord cadre à bons de commande de fourniture de papier à reprographier - Convention
• Délib 15_2024 Conventions de servitudes ENEDIS - Convention - Convention
• Délib 16_2024 Modification n°3 du Plan Local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Marseille Provence – Avis du Conseil Municipal avant approbation
• Délib 17_2024 Contrats d’engagement éducatifs
• Délib 18_2024 Prime pouvoir d’achat du personnel municipal
• Délib 19_2024 Budget de la commune - Approbation du Compte Financier Unique 2023 - CFU
• Délib 20_2024 Affectation du résultat de l’exercice 2023
• Délib 21_2024 Vote du Budget Primitif 2024 - BP 
• Délib 22_2024 Attribution de subventions aux associations
• Procès-verbal du 5 avril 2023

Séance du 31 janvier 2024

• Délib 01_2024 Rapport d’Orientation Budgétaire préalable au Débat d’Orientation Budgétaire - Rapport d'orientation budgétaire
• Délib 02_2024 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2024
• Délib 03_2024 Fiscalité directe locale : fixation des taux
• Délib 04_2024 Autorisation de recrutement d’agents saisonniers

Séance du 27 décembre 2023

• Délib 62_2023 Approbation de l’instauration des attributions de compensation d’investissement (et régularisation des compensations transitoires pour l’éclairage entre 2019 et 2022)
• Procès-verbal du 27 décembre 2023

Séance du 5 décembre 2023

• Délib 48_2023 Mise en place de l’expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) - Convention
• Délib 49_2023 Rapport d’approbation de l'avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Roquefort-la-Bédoule et la Métropole Aix-Marseille-Provence - Avenant
• Délib 50_2023 Approbation des rapports d’évaluation des charges transférées - Rapport
• Délib 51_2023 Adoption du règlement intérieur du Comité Social Territorial de la ville de Roquefort-La Bédoule - Règlement
• Délib 52_2023 Renouvellement de la convention d’adhésion au pôle santé du centre de gestion des Bouches-du-Rhône - Convention
• Délib 53_2023 Signature d’une convention de réservation de logements sociaux et de gestion en flux - UNICIL - CDC
• Délib 54_2023 Convention de mise à disposition d’une patinoire entre les communes de Gémenos et Roquefort-la Bédoule - Convention
• Délib 55_2023 Autorisation de défrichement
• Délib 56_2023 Convention de prestation de service « aide à l’archivage » avec le centre de gestion des Bouches-du-Rhône - Convention
• Délib 57_2023 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille Provence - Rapport
• Délib 58_2023 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services public de l'eau potable et de l'assainissement - Rapport
• Délib 59_2023 Approbation du rapport annuel 2022 de la SOLEAM - Rapport
• Délib 60_2023 Convention servitude Enedis (délibération retirée en séance)
• Délib 61_2023 Dispositif « Aide à l’embellissement des façades et des paysages de Provence » : Attribution de subvention aux particuliers
• Procès-verbal du 5 décembre 2023

Séance du 27 septembre 2023

• Délib 35_2023 Modification du tableau des emplois - Création d’un emploi permanent
• Délib 36_2023 Approbation du règlement intérieur de la police municipale
• Délib 37_2023 Actualisation des règlements intérieurs des ACM (centre de loisirs accueil périscolaire et carrefour jeunes)
• Délib 38_2023 Convention locale pour l’organisation des activités physiques et sportives impliquant des intervenants extérieurs
• Délib 39_2023 Participation financière de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de Cassis pour les élèves fréquentant ses établissements scolaires et résidant à Roquefort-La Bédoule     
• Délib 40_2023 Convention partenariat scolaire – Piscine 2023-2024
• Délib 41 _2023 Délégation du service public : rapport annuel technique et financier
• Délib 42 _2023 Recours au bénévolat
• Délib 43_2023 Convention de servitude consentie à ENEDIS (délibération retirée en séance)
• Délib 44_2023 Dénominations de voies
• Délib 45_2023 Coupe de bois en forêt communale
• Délib 46_2023 Convention de mise à disposition d’un terrain communal à des associations
• Délib 47_2023 Approbation du règlement intérieur des jardins partagés
• Procès-verbal du 27 septembre 2023

Séance du 28 juin 2023

• Délib 27_2023 Création de deux emplois permanents
• Délib 28_2023 Recrutement d’agents saisonniers/Année 2023
• Délib 29_2023 Actualisation de la taxe de séjour
• Délib 30_2023 Modification des tarifs des accueils de loisirs
• Délib 31_2023 Augmentation du capital de Soleam pour l'entrée de nouveaux actionnaires 
• Délib 32_2023 Renouvellement de la convention Provence en scène 
• Délib 33_2023 Convention avec le chenil des lavandes
• Délib 34_2023 Convention pour l’implantation de la fibre commune/onf/nexloop (délibération retirée en séance)
• Procès-verbal du 28 juin 2023

Séance du 13 avril 2023

• Délib 26_2023 Fiscalité directe locale : fixation du Taux de la Taxe d’Habitation
• Procès-verbal du 13 avril 2023

Séance du 3 mars 2023

• Délib 12_2023 Budget de la commune - Approbation du Compte de Gestion 2022 du Receveur Municipal - Annexe
• Délib 13_2023 Budget de la Commune - Approbation du Compte Administratif, Exercice 2022 - Annexe
• Délib 14_2023 Affectation du résultat de l’exercice 2022
• Délib 15_2023 Vote du Budget Primitif 2023 - Annexe
• Délib 16_2023 Fongibilité des crédits en Fonctionnement et en Investissement 
• Délib 17_2023 Fixation des taux de la fiscalité locale 
• Délib 18_2023 Ouverture des autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Annexe 1 Annexe 2
• Délib 19_2023 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations, au CCAS et participation financière de la commune aux écoles privées des communes de Cassis, Carnoux-en-Provence et Aubagne - Exercice 2023 - Annexe
• Délib 20_2023 Convention d’occupation des salles municipales, annexes et grille tarifaire - Annexe 
• Délib 21_2023 Contrat groupe d’assurance des risques statutaires 
• Délib 22_2023 Adhésion au PACI (association Pays d’Aubagne La Ciotat Initiatives) - Annexe
• Délib 23_2023 Convention d’objectifs et de financements avec la CAF – Subvention de soutien BAFA / BAFD - Annexe
• Délib 24_2023 Convention avec le Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) pour l’organisation de consultations juridiques gratuites - Annexe
• Délib 25_2023 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille Provence - Annexe
• Procès-verbal du 8 mars 2023

Séance du 18 janvier 2023

• Délib 01_2023 Débat d’orientations budgétaires 
• Délib 02_2023 Recours à un placier vacataire pour les marchés hebdomadaires
• Délib 03_2023 Revalorisation des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels territoriaux et des détenteurs de mandats électifs locaux 
• Délib 04_2023 Actualisation des autorisations spéciales d'absence des personnels territoriaux 
• Délib 05_2023 Autorisation de conclure une Convention d’Occupation du Domaine Public (CODP) avec TDF 
• Délib 06_2023 Autorisation de détachement d’une ou plusieurs parcelles du Domaine Public 
• Délib 07_2023 Cession gratuite de deux emprises de terrain situées sur la commune de Roquefort la Bédoule (AX 66 et AX 70) 
• Délib 08_2023 Plan communal de sobriété énergétique
• Délib 09_2023 Avenant n°4 à la convention de gestion entre la Métropole et la commune de Roquefort-la Bédoule au titre de l’éclairage public 
• Délib 10_2023 Rapport eau et assainissement 
• Délib 11_2023 Dénomination de voirie – Escaliers église Sainte Roseline – Jean ARGHITTU 
• Procès-verbal du 18 janvier 2023

Séance du 21 décembre 2022

• Délib 62_2022 Définition de l’intérêt métropolitain – Voirie et Espaces Publics
• Procès-verbal du 21 décembre 2022

Séance du 19 octobre 2022 

• Délib 40_2022 Décision modificative n°3 du BP 2022 
• Délib 41_2022 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2023 
• Délib 42_2022 M57 : Adoption du règlement budgétaire et financier
• Délib 43_2022 Apurement du compte 1069 du budget principal en vue du passage en nomenclature M57 
• Délib 44_2022 M57 : Durée des amortissements 
• Délib 45_2022 Levée de prescription quadriennale de créances (Sociétés liquidées ou fermées)
• Délib 46_2022 Levée de retenue de garantie (relative à l’entreprise SAPEC)
• Délib 47_2022 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables 
• Délib 48_2022 Adoption d’un protocole transactionnel
• Délib 49_2022 Création d’un poste et modification du tableau des emplois permanents de la commune 
• Délib 50_2022 Avenant à la prestation de service « Contrat Enfance Jeunesse » 
• Délib 51_2022 CAF - Convention Territoriale Globale (CTG) 2022-2026 
• Délib 52_2022 Avenants à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF BONUS « Territoire CTG » pour les ALSH périscolaires, extrascolaires et adolescents 2022-2024 
• Délib 53_2022 Règlement intérieur de la bibliothèque 
• Délib 54_2022 Convention de mise à disposition d’une patinoire entre les communes de Gémenos et Roquefort-la Bédoule 
• Délib 55_2022 Convention de partenariat scolaire – Piscine 2022-2023 
• Délib 56_2022 Convention de partenariat culturel Provence en scène 
• Délib 57_2022 Prorogation bail emphytéotique Lou Souleiadou 
• Délib 58_2022 Dénomination de voirie – Rond-point des pompiers – Joseph Lucien TARRINI 
• Délib 59_2022 Convention type relative à la facturation de la redevance spéciale applicable aux professionnels ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères pour les sites municipaux
• Délib 60_2022 Approbation des coûts d'utilisation des exutoires du territoire Marseille-Provence pour les déchets des communes du territoire
• Délib 61_2022 Convention pour l’attribution du droit de chasse en forêt communale de Roquefort-la Bédoule
• Procès-verbal du 19 octobre 2022

Séance du 6 juillet 2022

• Délib 26.2022 Décision modificative n°2 au Budget Primitif 2022
• Délib 27.2022 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST)
• Délib 28.2022 Adhésion au groupement de commandes porté par le Syndicat Mixte d’Energie du Département des Bouches du Rhône (SMED) pour l’achat d’énergie et de travaux, fourniture et services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
• Délib 29.2022 Signature d’une convention avec la Métropole Aix Marseille Provence - pour l’utilisation du portail « Guichet Unique » dans le cadre de la dématérialisation des Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)
• Délib 30.2022 Prolongation de la convention assistance maîtrise d’ouvrage - Accompagnement en instruction du droit des sols
• Délib 31.2022 Délégation de pouvoir - Demande d’autorisation de défrichement de la parcelle AW 199 (anciennement AW 298)
• Délib 32.2022 Entrée de Marignane au capital de la Soleam
• Délib 33.2022 Nouvelle école - Signature de la convention de mandat avec la SOLEAM
• Délib 34.2022 Actualisation du règlement intérieur du multi accueil municipal (Crèche le cabanon des Pitchouns)
• Délib 35.2022 Actualisation du règlement intérieur de la restauration scolaire et nouvelle tarification des repas
• Délib 36.2022 Approbation de la charte d’engagement du Projet Alimentaire Territorial
• Délib 37.2022 Rapport annuel technique et financier de la société Sodexo
• Délib 38.2022 Participation financière de la commune aux transports scolaires des étudiants, stagiaires de la formation professionnelle, apprentis ou service civique de moins de 26 ans 
• Délib 39.2022 Convention d’occupation des locaux entre la commune de Roquefort-la Bédoule et le département des Bouches-du-Rhône en vue de la tenue de permanences sociales
• Procès-verbal du 6 juillet 2022